QUALENSIA
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
1. Édition du site
Le site qualensia.fr est édité sous le nom commercial QUALENSIA.
```QUALENSIA propose des prestations professionnelles de conseil et d’accompagnement, notamment dans les domaines du handicap en entreprise, de l’inclusion, de l’emploi, du maintien dans l’emploi et de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH).
Les prestations peuvent être réalisées et facturées par différents professionnels ou structures. L’identité juridique du Prestataire contractant, ses informations d’immatriculation, son régime fiscal et les conditions applicables à la prestation sont précisés sur le devis remis au Client avant toute commande.
```2. Contact
Toute demande relative au site ou aux services proposés peut être adressée à QUALENSIA via le formulaire de contact disponible sur le site.
3. Hébergement
Le site qualensia.fr est hébergé par :
```
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site qualensia.fr, notamment les textes, contenus, graphismes, illustrations, logos, éléments visuels, documents, outils, méthodes et structure générale du site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
```Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
```5. Informations et responsabilité
Les informations disponibles sur qualensia.fr sont fournies à titre informatif et général et ne sauraient se substituer à une analyse personnalisée de la situation d’une entreprise ou d’une personne.
```QUALENSIA s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations présentées peuvent évoluer, notamment en fonction des modifications législatives, réglementaires, administratives ou institutionnelles.
L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
```6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. QUALENSIA n’exerce aucun contrôle sur ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
Certaines données personnelles peuvent être collectées lorsqu’un utilisateur contacte QUALENSIA, sollicite un rendez-vous ou utilise un service disponible sur le site.
```Les informations relatives au traitement et à la protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
```8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que des services soumis, lorsque la réglementation l’exige, au consentement préalable de l’utilisateur.
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```9. Conditions Générales de Vente
Les prestations proposées dans le cadre de QUALENSIA sont soumises aux Conditions Générales de Vente applicables.
```L’identité du Prestataire contractant et facturant ainsi que les conditions particulières de la mission sont précisées sur le devis ou le contrat correspondant.
```10. Droit applicable
Le site qualensia.fr est soumis au droit français.